Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Assemblée générale du Comité des armateurs fluviaux. Entre satisfactions réelles du moment et incertitudes lancinantes pour l'avenir.DALAISE (JF)2001
Why states toll : an empirical model of finance choice.LEVINSON (D)2001
Fiscalité carburant : les quinze remettent de l'ordre.2001
The impact of fuel taxes on public - an empirical assessment for Germany.STORCHMANN (KH)2001
Rétrospective de réglementation : point sur l'année 2000.2001
Les charges fiscales et sociales dans le transport routier de marchandises en Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
LENGAIGNE (E)		2001
Activités de la conférence. 47ème rapport annuel 2000. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés, en 2000.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Développement durable. Les grandes questions.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
OLe secteur des transports en France à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CLUB D'INGENIERIE PROSPECTIVE ENERGIE ENVIRONNEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BARBIER (C); CAURET (L); VLASSOPOULOU (C)		2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |