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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPour une approche concertée des politiques énergétiques en Bretagne.REGION BRETAGNE Conseil économique et social régional
BRIERE (A); LE MENN (A)		2009
ORapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
Les coopératives d'habitants : méthodes pratiques et formes d'un autre habitat populaire.MAURY (Y)2009
OL'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.SENAT
BOURDIN (J)		2009
Dossier. Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques.BARBIER (R); BOSC (C); BOULEAU (G)2009
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.CUYPERS (S); RANDIER (C)2009
Etat et énergie - XIX-XXe siècle. Séminaire 2002-2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET; COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE
BELTRAN (A); BOUNEAU (C); BOUVIER (Y)		2009
OLe transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapport de la mission CGEDD n° 006596-1.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LIEBERMANN (C)		2009
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
OL'évaluation des politiques publiques locales de développement durable. Portée juridique, instrumentation et acteurs. Mars 2009.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT D4E Service de la Recherche et de la Prospective; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES; UNIVERSITE Lille
GOXE (Antoine)		2009




 








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