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Sujet : "HARMONISATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La prévention des risques liés au transport de matières dangereuses. Etat de la question. Rapport au collège de la prévention des risques technologiques.	CENTRE DE DEVELOPPEMENT DES ETUDES ET APPLICATIONS EN HYGIENE ET SECURITE VALLET (B)	1993
		Transport, the environnement and economic policy.	BUTTON (K)	1993
		Fiscal TVA 93 : points et repères. TVA transport : le nouveau régime.		1992
		Hors taxes, hors jeu ? L'Europe planche sur "l'après Duty Free". Adp et le hors taxes, pas question de brader, l'exemple Saresco compagnies.		1992
		Harmonisation fiscale. Les armateurs ne peuvent plus attendre.		1992
		Concurrence n'est pas synonyme de jungle.	VAN MIERT (K)	1992
		L'abolition des frontières fiscales au 1er janvier 1993. (Les notes bleues).		1992
		Moins de 100 jours pour réussir le marché unique.		1992
		FNTR, Congrès 1992.		1992
		Fiscalité routière : harmonisation revue à la baisse.		1992

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