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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




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Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)		2007
Changements climatiques. Les enjeux du contrôle international.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MALJEAN DUBOIS (S)		2007
OComité des directeurs pour le développement urbain (CODIRDU) 1999-2006. Bilan et perspectives.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2007
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
OThe internalisation of external costs in transport. From the polluter pays to the cheapest cost avoider principle (CCAP).ALLEMAGNE Center for the study of law and economics; UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2007
Construire l'Union méditérranéenne. Les propositions de l'Assemblée Nationale.ASSEMBLEE NATIONALE
MUSELIER (R); GUIBAL (JC)		2007
Le citoyen, l'élu, l'expert - Pour une démarche pluraliste d'évaluation des politiques publiques. Septièmes journées françaises de l'évaluation.FOUQUET (A); JACOT (H)2007
L'intérêt européen. Réussir le défi de la mondialisation. Communication au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
2007
La coordination des politiques économiques en Europe. Le malaise avant la crise ?SENAT
BOURDIN (J); COLLIN (Y)		2007




 








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