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Sujet : "TAXE"

 
 




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Comment réformer les taxes et les redevances dans les transports ? Le point de vue de la CEMT.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
RATHERY (A); PERKINS (S)		2004
OLa rentabilité de l'accession à la propriété. Analyse de différents scénarios et sensibilité aux variantes.SES
2004
Financement de l'aménagement urbain. Guide juridique et pratique. - Taxes et participations d'urbanisme. - Nouvelles stratégies après les lois SRU et UH. - Actualité jurisprudentielle.STREBLER (JP)2004
La prise en compte du changement technique endogène affecte-t-elle l'équivalence entre taxes et permis ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SAINT PAUL (G)		2004
OMaquette échéances : épuisement des combustibles selon Hotelling et application naturelle au contingentement de l'effet de serre.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
OLLIVIER (H)		2004
La R.P.L.P. en Suisse : un concept innovant de péage routier et un réel succès.RAPP (MH)2004
La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques aux décisions politiques.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
NICOLAS (JP); DUPREZ (F); DURAND (S)		2004
Profession : chronique d'une taxe annoncée.2003
Vers une Europe à péage.2003
Les cinq leçons à tirer du débat d'orientation sur les infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale et au Sénat.OUDIN (J)2003




 








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