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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa protection des paysages dans le Sud-Ouest de la France. Contribution à une histoire et à une sociologie des cultures paysagères contemporaines. Juin 2002. A - Rapport final.- 127 p. B - Synthèse.- 8 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE DE RECHERCHE SUR L'HISTOIRE ET LA CULTURE DU PAYSAGE
FAYOLLE LUSSAC (Bruno); BRIFFAUD (Serge); HEAULME (Emmanuelle)		2002
Environnement : quelles solutions pour les véhicules hors d'usage ?2001
Dépollution. Vers le moteur "zéro émission" ?2001
Ozone des villes, ozone des champs, qualité de l'air et pollution photochimique.SPORTISSE (B)2001
Quelques éléments pour comprendre la politique européenne des déchets.PROST (T)2001
OLa responsabilité environnementale.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)		2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
Les évaluations environnementales stratégiques Paris 2000. 5e colloque international des spécialistes francophones en évaluation d'impacts. Paris, 22 au 24 mai 2000. Edition papier et cédérom.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR L'EVALUATION D'IMPACTS
2001
Le principe de précaution.EWALD (F); GOLLIER (C); SADELEER (N DE)2001
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001




 








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