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Sujet :
FISCALITE DU TRANSPORT
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Auteur
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Villes : un air trompeur ?
ASSEMBLEE NATIONALE
PEULVAST-BERGEAL (A)
2001
La réforme des réglementations dans le transport routier de marchandises. Actes de la conférence internationale de Paris. - février 2001.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Coûts des déplacements urbains : comparaison entre transports individuels et transports collectifs.
SES
PODEVIN (H)
2000
Règles fiscales et compétitivité du pavillon national : pour un aménagement de la fiscalité sur les plus-values dans les opérations maritimes.
FARRIAUX (L); ETIENNE (A)
2000
TIPP : ristourne et amortisseur fiscal.
2000
La TIPP, gabelle des temps modernes.
2000
Charging for road freight in the EU.
BARKER (T); KOHLER (J)
2000
Hausse du prix des carburants : qui payera ?
2000
Prix du carburant et enjeux.
2000
Blocus de 60 dépôts pétroliers : négociations sur fond de blocages.
2000
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