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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluation et territoires.DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
HASS (S); VIGNERON (E)		2007
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
Politiques de l'environnement. Quelles combinaisons d'instruments ?ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
Stratégie nationale d'adaptation au changement climatique.OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LES EFFETS DU RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE
2007
United Kingdom energy white paper. Chapter 7 - Transport.GRANDE-BRETAGNE Department of transport
2007
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
Le fonds européen de développement.SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		2007
Achieving sustainable mobility. Everyday and leisure-time travel in the European Union.HOLDEN (E)2007
ORapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007




 








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