Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONCURRENCE ECONOMIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le service public portuaire vu à travers le prisme communautaire.REZENTHEL (R)2001
UE - Europe centrale et orientale : entre concurrence et complémentarité.SLIM (A)2001
Mise en oeuvre de la réforme de la réglementation : leçons à tirer et problématique actuelle.GONENC (R); MAHER (M); NICOLETTI (G)2001
L'énergie - Repères pour demain. Auditions organisées en décembre 2000.ASSEMBLEE NATIONALE
LAJOINIE (A)		2001
Les entreprises de réseau en France, entre concurrence et service public. - BERGOUGNOUX (J). - Introduction du rapport du plan "Services publics en réseau : concurrence et nouvelles régulations". - HANSEN (JP) - Les enjeux de la libéralisation du secteur de l'électricité.ECOLE POLYTECHNIQUE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BERGOUGNOUX (J); HANSEN (JP)		2001
Competition in urban passenger transport in the developing world.GWILLIAM (KM)2001
Les transports publics de voyageurs à l'épreuve de la déréglementation.ASSEMBLEE NATIONALE
BOULAUD (D)		2001
Les mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en Espagne.LAVIALLE (C)2001
Nouvelles régulations économiques. (Loi n° 2001-420 du 15 mai 2001).2001
Evaluer les avantages des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROY (R); ORUS (JP); GRANT-MULLER		2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |