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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Malus écologique : aménagements et annulation.2009
OAccroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OEcopass : le péage urbain écologique de Milan.INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME D'ILE-DE-FRANCE
LEMOINE (C)		2009
Taxe à l'essieu : nouveaux tarifs au 1er janvier 2009.2009
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.DOUENCE (JC)2009
Tourism and the environment.BELADI (H); CHAO (CC); HAZARI (BR)2009
OL'OCDE en chiffres. Editions 2000, 2004, 2007, 2008, 2009. OECD in figures. Statistics on the member countries. Editions 1993, 2001.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
OLes transports et le Facteur 4. Entre diversification des signaux et réforme fiscale.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES
COMBET (E); GHERSI (F); GUIVARCH (C)		2009
OGrand Paris. Financement du projet de transports. Rapport au Premier Ministre.CARREZ (G); LADEGAILLERIE (E)2009
OWorld road statistics 2009. Data 2002-2007. Papier (extrait) et cédérom (version complète).FEDERATION ROUTIERE INTERNATIONALE
2009




 








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