Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "LIBERALISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Comment le fret ferroviaire européen peut éviter la France. Les itinéraires ferroviaires Rotterdam/Anvers-Milan.2003
OOuverture du fret ferroviaire à la concurrence : quelles conséquences potentielles ?SES
SAUVANT (A)		2003
Les futurs feeders ferroviaires.2003
Un itinéraire rhénan bien adapté au fret.2003
Swiss Post International (SPI) "fin prêt pour le marché".2003
Libéralisation ferroviaire : selon la France, le deuxième paquet peut attendre. les deux "paquets ferroviaires" européens.2003
La desserte aérienne des départements et territoires d'outre-mer. Evolution historique et perspectives.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
PHILIPPOT (J)		2003
OLe deuxième paquet ferroviaire. Rapport d'information déposée par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne. A - Rapport 2002.- 80 p.- "L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?" (AN n° 388). B - Rapport complémentaire 2003.- 58 p.- "Vers un espace ferroviaire européen" (AN N°711).ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2003
Annales 2002. - Renforçons notre engagement pour le développement durable. - Le projet industriel. - Le premier "paquet ferroviaire" et sa transposition en droit français. - L'ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire, quel type de concurrence pour quels concurrents ? - Les performances des principales compagnies ferroviaires européennes en 2001. - L'application des péages ferroviaires en Europe. - Le point sur la libéralisation du système ferroviaire britannique. - Normalisation et évaluation de la conformité dans le domaine ferroviaire. - La Poste, des ambitions européennes, des missions de service public, trois métiers à développer.SNCF Direction de la stratégie
2003
La libéralisation des services portuaires. Proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires. Colloque, Rouen 29 novembre 2002.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
GILLE (A); ELSNER (W); CORRUBLE (P)		2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |