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Sujet : "UNION EUROPEENNE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Qualité de l'air : la norme Euro VI en accéléré.2009
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
OAnalyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OFiscalité écologique et financement des politiques environnementales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)
2009
Union européenne : vers un référentiel de la ville durable et solidaire.2009
ORapport autoroutes de la mer. Etat des lieux et propositions concrètes.RICHEMONT (H DE)2009
ORapport concernant la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière de déchets pour la période 2004-2006 - COM (2009) 633 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
Programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau : doit-on discriminer l'effort de dépollution ?DESTANDAU (F); NAFI (A)2009
Securing the promise of nanotechnologies. Towards transatlantic regulatory cooperation.LONDON SCHOOL OF ECONOMICS AND POLITICAL SCIENCE; ENVIRONMENTAL LAW INSTITUTE; CHATHAM HOUSE
BREGGIN (L); FALKNER (R); JASPERS (N)
2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)
2009