Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes travaux publics. Rapport d'activité annuel. Editions de 1981 à 2009-2010.FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS
2010
Vers de nouvelles régulations territoriales. L'interterritorialité en actes problématiques, conditions de mise en oeuvre, prospective, recommandations.REGION Nord-Pas-de-Calais; ACADIE
VANIER (M); DERZYPOLSKI (S)		2010
OAudit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CAFFET (M); DURAND (J); FEMENIAS (A)		2010
Les collectivités locales et le développement durable en France et au Japon. Actes du colloque franco-japonais, Palais du Luxembourg, Paris, 22 janvier 2010.CENTRE JAPONAIS DES COLLECTIVITES LOCALES
2010
La démocratie participative inachevée. Genèse, adaptations et diffusions.BACQUE (MH); FLAMAND (A); NEZ (H)2010
TGAP déchets, une nécessaire clarification. Propositions d'amendements PLF 2011.ASSOCIATION AMORCE
2010
OTraitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.SENAT
SOULAGE (D)		2010
OL'agenda 21 outil de la cohésion sociale dans une démarche de développement durable. Analyse du volet social des agendas 21 locaux.OBSERVATOIRE NATIONAL DES AGENDAS 21 LOCAUX ET PRATIQUES TERRITORIALES DE DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
Le développement durable territorial. 100 questions pour comprendre et agir.SCHNEIDER (L)2010
L'étalement urbain. Un processus incontrôlable ?BENNASR (A); CHEVALIER (J); DJELLOULI (Y)2010




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |