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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




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La directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Seine.AMIOT (V)2002
Les institutions françaises face à la directive-cadre européenne sur l'eau. La directive, ses objectifs, ses enjeux.ROCHE (PA); BARRAQUE (B)2002
Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des affaires économiques internationales.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIROULT (E)		2002
OEconomie de l'environnement : méthodes et débats.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE
BEAUMAIS (O)		2002
OPollutions atmosphériques transfrontières : mise en oeuvre du protocole de Göteborg et de la directive plafonds.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DELALANDE (D)		2002
OPetite hydroélectricité et environnement. Rapport du groupe de travail.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2002
OL' évolution des transports dans la vallée du Rhône et le couloir languedocien. Rapport n° 2002-0135-01. 1 - Problématiques d'aménagement et relations avec les collectivités territoriales.- 29 p. , cartes. 2 - Contributions.- 106 p. , cartes , tabl.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BLANCHET (JD); MEAUX (ML)		2002
Les automobiles et les véhicules utilitaires.SES
2002
Etude de mesures économiques et structurelles pour réduire les émissions de NOx, SO2, COV et NH3.INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES INDUSTRIELS
BRIGNON (JM); SOLEILLE (S)		2002
Pour une meilleure transposition des directives.SENAT
HAENEL (H)		2002




 








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