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Sujet : "FISCALITE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.DOUENCE (JC)2009
Pour la taxe carbone. La politique économique face à la menace climatique.CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS
SCHUBERT (K)
2009
OTaxe carbone. Les questions.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
GRANDJEAN (A)
2009
OAnalyse comparative des mesures d'intervention publique en soutien au transport maritime.CANADA Québec Ministère des transports; CANADA Université du Québec Rimouski
GUY (E); URLI (B)
2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)
2009
OL'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.SENAT
BOURDIN (J)
2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Jules Dupuit - Oeuvres économiques complètes. - Volume 1.- 761 p. - Volume 2.- 890 p.BRETON (Y); DUPUIT (J); KLOTZ (G)2009
OL'OCDE en chiffres. Editions 2000, 2004, 2007, 2008, 2009. OECD in figures. Statistics on the member countries. Editions 1993, 2001.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
Environment, directed technical change and economic policy.GRIMAUD (A); ROUGE (L)2008