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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport routier et les législatives.1993
Aucun mode n'échappe au désordre engendré par la surcapacité.1993
Il faut freiner la croissance de la route.VAN MIERT (K)1993
Il faut freiner la croissance de la route.VAN MIERT (K)1993
Energie, environnement, fiscalité, déplacements quotidiens. Des régulations planétaires à la vie de quartier, quelles opportunités pour le transport public urbain ?UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; FONDS D'INTERVENTION POUR LES ETUDES ET RECHERCHES
ORFEUIL (JP)		1993
L'internalisation des coûts externes des transports. QUINET (E). - Les coûts sociaux des transports. Evaluation et liens avec des politiques d'internalisation des effets externes. - 51 p. VAN VRECKEM (D). - La politique de la Communauté européenne en matière de fiscalité routière. BANISTER (D). - Equity and accessibility issues. Equity and acceptability questions. - 23 p. BLEIJENBERG (A). - The art of internalising.- 19 p. ROTHENGATTER (W). - Obstacles à l'utilisation des instruments économiques dans la politique des transports.- 54 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
QUINET (E); BANISTER (D); BLEIJENBERG (A)		1993
TVA : une simplification compliquée.1993
Le Conseil transport des douze se penchera sur une proposition d'eurovignette autoroutière. Pour faire pièce aux démarches unilatérales, telle celle de Bonn.1993
La CEE dope le transport combiné, avantages fiscaux à l'appui. Mais pourquoi les réserver à la seule combinaison route/fer.1993
Dégagement - Gestion spatio-temporelle et multimodale du trafic de voyageurs et de marchandises sur le corridor nord-sud français. A - Plan du projet de recherche.- 39 p. B - Analyse des pratiques tarifaires actuelles - Rapport de tâche 1.- 20 p. C - Etude des contraintes institutionnelles dans les transports en Europe - Rapport de tâche 2.- pag. mult. D - Identification de la congestion - Rapport de tâche 3.- 122 p. E - Cadrage théorique de la tarification de la congestion - Rapport de tâche 4.- 36 p.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
PAPON (F)		1993




 








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