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Sujet : "LOI"

 
 




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L'aménagement durable : défis et politiques.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
WACHTER (Serge); DAVEZIES (Laurent); DURAN (Patrice)		2002
Le guide de la gestion par programmes : vers une culture du résultat.TROSA (S)2002
Le nouveau contexte institutionnel des politiques d'aménagement du territoire : impact des lois récentes et scénarios d'évolution. Janvier 2002.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Rennes Laboratoire de recherches en sciences humaines et sociales
2002
Les indices de prix des logements anciens (INSEE Méthodes n° 98).INSEE
2002
Coûts et ressources du développement urbain - Cadrage économique à l'échelle des agglomérations : le 1% logement et le renouvellement urbain.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE
2002
Eléments d'orientation sur les aspects juridiques de la question des passagers indisciplinés/perturbateurs. Circulaire 288 LE/1.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2002
Loi solidarité et renouvellement urbains. De nouveaux outils pour les collectivités locales.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2002
OEvaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire. Rapport présenté en novembre 2001.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
FILLEUL (JJ); MUHLSTEIN (P); DOMERGUE (P)		2002
Les conditions de la desserte maritime de Saint-Pierre-et-Miquelon. Rapport n° 2002-0064-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CLARET DE FLEURIEU (A)		2002
Hiérarchisation des risques et des obstacles liés à l'élaboration et à la mise en oeuvre des politiques d'aménagement : analyse et prospective.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT D'URBANISME Paris
2002




 








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