Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Délocalisations : subir ou réagir ?ASSEMBLEE NATIONALE
BRUNEL (C)		2006
Politiques de la concurrence.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ENCAOUA (D); GUESNERIE (R)		2006
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006
OLa politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix. A - Livre blanc.- 2001.- 127 p. B - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.- 2006.- 39 p.COMMISSION EUROPEENNE
2006
Guide de bonnes pratiques de la cartographie du bruit stratégique et la production de données associées sur l'exposition au bruit. Document de synthèse, document final - Version n° 2.COMMISSION EUROPEENNE
2006
Service public dans les transports urbains et régionaux.SENAT Commission des affaires économiques
REVET (C)		2006
Les services d'intérêt économique général et l'Union européenne.LOUIS (JV); RODRIGUES (S)2006
La finance carbone.REVUE D'ECONOMIE FINANCIERE
PERTHUIS (C DE); LECOCQ (F); FREMONT (R)		2006
Paysage et développement durable : les enjeux de la Convention européenne du paysage.CONSEIL DE L'EUROPE
DUROUSSEAU (S); LUGINBUHL (Y); MONTMOLLIN (B DE)		2006
Développement des territoires et prospective stratégique : enjeux, méthodes et pratiques.LOINGER (G)2006




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |