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Sujet : "REGLEMENTATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'éco conception à portée de PME.		2009
		Biocarburant et durabilité.	LANGLAIS (A)	2009
		Le Grenelle de l'environnement : quels impacts pour les entreprises ?	GOSSEMENT (A); MAITRE (MP)	2009
		"Lanceurs d'alerte et système d'expertise : vers une législation exemplaire en 2008 ? Compte-rendu du colloque (Paris, 27 mars 2008).	PEYRET (B DE)	2009
		Nouvelles obligations pour les quads et les mini-motos.		2009
		Règles de Rotterdam : historique ou écume des vagues.		2009
		Jour J pour les règles de Rotterdam.		2009
		L'Institut français de la mer préconise des règles spécifiques aux très grands navires. Une formation complémentaire pour les équipages. Un problème pour les sauveteurs et les assureurs.	INSTITUT FRANCAIS DE LA MER	2009
		Régime juridique des motos-taxis.		2009
		Taxe carbone, le "signal prix" dans la loi de finances.		2009

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