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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réflexion sur la continuité des services publics de transport : groupe de travail "fonctionnement du service public" (rapport d'étape).CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BESSAY (G); DEBATISSE (D); RIBEILL (G)		2000
Transport collectif urbain de voyageurs. Evolution, techniques et organisation.GUYON (G)2000
L'immatriculation des motos neige. Affaire 1999-0224-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BLAISE (L); POULENAT (G)		2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
Réflexions sur la restructuration des textes réglementaires sur la signalisation routière. Rapport à la directrice de la sécurité routière. Affaire n° 1998-0231-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEGER (P); GRANCHER (M)		2000
Guide d'aménagement de voirie pour les transports collectifs.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2000
Règlement pour le transport et la manutention de marchandises dangereuses dans les ports maritimes.2000
Entreprises de transport mars 1987 à décembre 1999.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS; SES
2000
La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Politiques régaliennes et action publique partenariale.DRE Rhône-Alpes Observatoire régional des transports; LABORATOIRE RIVES
LANGLET (J)		2000
A bord des véhicules : de nouveaux documents de transport.1999




 








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