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Sujet : "UNION EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		The environmental goods and services sector - A data collection handbook. 2009 edition.	EUROSTAT	2009
		Politique climatique. Une nouvelle architecture internationale.	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE TIROLE (J)	2009
		Promouvoir un développement urbain durable en Europe. Réalisations et opportunités.	COMMISSION EUROPEENNE	2009
		Measuring sustainable development.	NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; EUROSTAT	2009
		Adaptation au changement climatique : vers un cadre d'action européen. Livre blanc. COM (2009) 147 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2009
		Intégrer le développement durable dans les politiques de l'Union européenne. Rapport de situation 2009 sur la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable. COM (2009) 400 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2009
		Le transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français. Exploration d'un système complexe - Synthèse des connaissances.	SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES HASIAK (S); ORSINI (D); PALMIER (P)	2009
		RTE-T : un réexamen des politiques. Vers une meilleure intégration du réseau transeuropéen de transport au service de la politique commune des transports. Livre vert COM (2009) 44 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2009
		Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)	2009
		Analyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2009

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