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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'approvisionnement pétrolier de l'UE.COMMISSION EUROPEENNE
2000
L'économie française à l'aube du XXIème siècle.GUILLAUME (T)2000
OLe secteur des transports à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du Plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final. Septembre 2000.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INESTENE; INSTITUT D'EVALUATION DES STRATEGIES ENERGETIQUES EUROPEENNES
BARBIER (Carine); CAURET (Lionel); VLASSOPOULOU (Chloé)		2000
Des outils pour gérer un parc de véhicules.BRUGERE (D)2000
Taxation efficiente des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000
Activité de l'industrie pétrolière. Eléments statistiques. Années 1966 (tome 2), 1968 à 1982, 1984. L'industrie pétrolière en 1985, 1986, 1990, 1998, 1999, 2000, 2001, 2004, 2005, 2006.MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction des hydrocarbures; MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2000
Quarante sixième rapport annuel 1999. Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1999 .CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000
Une nouvelle fiscalité pour l'an 2000. Le secteur a connu bien des modifications en matière fiscale. La loi de finances pour l'an 2000 contient peu de dispositions spécifiques. Si la taxe à l'essieu a été modifiée, c'est sur l'inspiration de Bruxelles.1999
Taxer les parkings pour financer les transports en commun.1999
OFiscalité. Quelle politique de taxation des transports ? Effet de serre et coût de la tonne de carbone économisée.SES
DAVID NOZAY (N); GIRAULT (M)		1999




 








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