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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'immobilier de l'Etat.ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y); BONREPAUX (A)		2006
Notre Etat en 2015 : huit scénarios.2006
Les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire. Janvier 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
COUTARD (O)		2006
L'éveil du dragon. Les défis du développement de la Chine au XXIème siècle.LASSERRE (F)2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
Annuaire 2006 des unités de recherche transports, équipement, tourisme, mer.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
2006
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)		2006
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
OLe vélo - 2003-2006.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2006




 








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