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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Situation et politique du transport combiné en Allemagne.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
SAUVANT (A); NIERAT (P)		1993
La loi de finances pour 1993. Des dispositions plutôt favorables.1993
L'évaluation des politiques publiques de l'environnement. Instruments fiscaux et politique de l'environnement : une évaluation de l'expérience française. Mars 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
DELACHE (Xavier); HENRY (Claude)		1993
Transport routier : fiscalité et cabotage.LAUDE (Y)1993
Breger, faire l'Europe avec prudence.1993
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Inventaire 1993 des aides directes et indirectes accordées à l'industrie des transports maritimes dans les pays membres de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1993
Transport et écologie. La destruction de l'environnement par le transport.MONTAUT (R)1993
Fiscal TVA 93 : points et repères. TVA transport : le nouveau régime.1992
Hors taxes, hors jeu ? L'Europe planche sur "l'après Duty Free". Adp et le hors taxes, pas question de brader, l'exemple Saresco compagnies.1992




 








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