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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Accises gazole : harmonisation CEE.1991
L'harmonisation fiscale en Europe et l'économie française : une approche en équilibre général.1991
Harmonisation européenne difficile pour les droits d'accises sur le gazole.1991
Harmonisation fiscale CEE : accises sur le gazole : fortes hausses en perspectives.1991
Entretien avec Karel Van Miert, commissaire européen aux transports "Nous préparons la généralisation du cabotage".1991
Les douze vont adopter une série de dispositions harmonisant la fiscalité dans les transports, l'idée n'est pas de favoriser le transport routier.1991
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur la politique communautaire en matière de transport terrestres de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE
LEFORT (JC)		1991
Les droits d'accise.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CAMBOURNAC (B)		1991
Vers une fiscalité européenne.STERDYNIAK (H); BLONDE (MH); CORNILLEAU (G)1991
L'Europe des grands réseaux. STOFFAES (C). - Les réseaux et l'ouverture des frontières. WALRAVE (M). - Chemin de fer : le réseau européen à grande vitesse. PAVAUX (J). - L'Europe du transport aérien. GRANET (P). - Le réseau fluvial européen, risque et enjeu pour la France. QUINET (E), SCHWARTZ (D). - Organisation et stratégie des transports routiers.STOFFAES (C); PAVAUX (J); GRANET (P)1991




 








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