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Sujet : "DROIT"

 
 




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OLes énergies renouvelables marines. Etude prospective à l'horizon 2030.INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
LACROIX (D); LAMBLIN (V); PAILLARD (M)		2009
ORapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
CHAMPSAUR (P)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OApproche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes. Contribution à la décision publique.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
BIELSA (S); CHEVASSUS AU LOUIS (B); MARTIN (G)		2009
OLe principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation .OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BIRRAUX (C); ETIENNE (JC)		2009
L'archivage numérique à long terme. Les débuts de la maturité ?DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE
BANAT BERGER (F); DUPLOUY (L); HUC (C)		2009
Code de la construction et de l'habitation commenté - Edition 2009.BROUANT (JP)2009
Jules Dupuit - Oeuvres économiques complètes. - Volume 1.- 761 p. - Volume 2.- 890 p.BRETON (Y); DUPUIT (J); KLOTZ (G)2009
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009




 








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