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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport du Groupe d'experts à haut niveau : pour une politique européenne de sécurité routière.COMMISSION EUROPEENNE
GERONDEAU (C)		1991
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1991
Le marché intérieur européen : mémento.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; CETE Groupe de travail Stratégie Europe; LABORATOIRE REGIONAL DES PONTS ET CHAUSSEES DE STRASBOURG
GERNEZ (JM)		1991
Un colloque à l'OEST sur l'harmonisation sociale européenne.1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990
La nouvelle Allemagne de 93. Comment l'appréhender pour y réussir ?MOOG (A)1990
Les transports de marchandises dans les pays européens. C - PRATIQUES ET PROJETS DES ENTREPRISES DE TRANSPORT C1 - JOYAU (H). - La construction d'un réseau avec des partenaires européens. - 14 p. C2 - KRIETEMEYER (R). - Thèses concernant les déficits d'actions en matière de politique européenne des transports du point de vue de la profession allemande des transports routiers de marchandises à longue distance. - 5 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
JOYAU (H); KRIETEMEYER (R)		1990
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
La productivité dans les transports routiers de marchandises.FRANCO (C)1989




 








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