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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DES TRANSPORTS"

 
 




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Programme d'action pour la réalisation du ciel unique européen - Com (2001) 123 final/2 (Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen et proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)		2001
Transport and energy infrastructure in South-eastern Europe.COMMISSION EUROPEENNE
2001
L'année ferroviaire européenne 2001.VIE DU RAIL
2001
Histoire de l'automobile française.LOUBET (JL)2001
La politique européenne de transport à l'horizon 2010 : l'heure des choix. Assemblée générale du CNT : 15-20 Nov. 2001. Débat sur le livre blanc de la Commission européenne.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONNAFOUS (A); BERNADET (M); SALINI (P)		2001
OL'évaluation environnementale des plans et programmes de transport : enjeux, indicateurs d'effets et outils d'évaluation.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER; CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
BOUSCAREN (R); MICHEL (P); MONIER (T)		2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
L'économie industrielle et la réforme du secteur ferroviaire. Rapport final.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; RESEAU FERRE DE FRANCE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique
BASSANINI (A); BUREAU (D); CAILLAUD (B)		2001
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)		2001




 








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