Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : Décentralisation

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport de la mission de réflexion sur les structures et les modes de gestion de la SNCF.ASSOUN (M); BORNET; JAEGLE1983
L'environnement et la décentralisation. Scénarios d'évolution des comportements, des institutions et des problèmes. L'exemple de la région Poitou-Charentes. Septembre 1983.MINISTERE DE L'URBANISME; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION Mission d'évaluation prospective; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE D'ETUDES SOCIALES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES
GABILLARD (E); MATTOUT (P); METAYER (G)		1983
A. La régionalisation des transports et l'aménagement du territoire dans la pratique. Système de transport et structures politico - administratives. Transports de marchandises France. La région Nord-Pas-de-Calais. B. Projet de contrat d'initiative locale entre les professions du transport routier de marchandises et la région Nord-Pas-de-Calais.SAEP; REGION Nord-Pas-de-Calais
SALINI (P)		1983
Les collectivités locales et la loi. Manuel du contrôle de légalité. 1ère éd.FANACHI (P); BART (M)1983
OCommission tripartite sur la SNCF après 1982. - Définition du service public et champ d'activité de la SNCF. - Autonomie de gestion et rapports avec l'Etat. - Décentralisation et régionalisation. - Statut du personnel. Droits des travailleurs et participation à la gestion.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1982
La décentralisation sans illusion.VIE (JE)1982
Infrastructures des transports. Blans et perspectives.QUINET (E)1982
Comités économiques et sociaux régionaux. Composition, fonctionnement. Mode de désignation.JOURNAL OFFICIEL
1982
La décentralisation.NIVOLLET (A)1982
L'environnement face aux transformations institutionnelles. Document n° 3. Groupe d'intérêt prospectif "Avenir de la gestion écologique". Février 1982.MINISTERE DE L'URBANISME; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE
BARRAQUE (B); GAUDIN (JP); GODARD (O)		1982




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |