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Sujet : Décentralisation

 
 




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Séminaire de Strasbourg. La régionalisation des transports et l'aménagement du territoire dans la pratique : examen appuyé par des études de cas. 6 fasc. en 1.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES RESPONSABLES DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1983
OCommission tripartite sur la SNCF après 1982. - Définition du service public et champ d'activité de la SNCF. - Autonomie de gestion et rapports avec l'Etat. - Décentralisation et régionalisation. - Statut du personnel. Droits des travailleurs et participation à la gestion.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1982
Rapport du groupe de travail sur la décentralisation des compétences de l'Etat.MINISTERE DES TRANSPORTS; MINISTERE DE L'URBANISME
ROUSSELOT (M)		1982
La décentralisation sans illusion.VIE (JE)1982
Le pouvoir régional.CNRS; GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE
CHEVALLIER (J)		1982
La décentralisation.NIVOLLET (A)1982
Infrastructures des transports. Blans et perspectives.QUINET (E)1982
L'environnement face aux transformations institutionnelles. Document n° 3. Groupe d'intérêt prospectif "Avenir de la gestion écologique". Février 1982.MINISTERE DE L'URBANISME; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE
BARRAQUE (B); GAUDIN (JP); GODARD (O)		1982
Recherches et études dans le secteur transports. A - Rapport remis au ministre des Transports le 11 janvier 1982.- 116 p. B - Annexes.- pag. mult.MINISTERE DES TRANSPORTS
BONITZER (Jacques)		1982
Consultation prospective sur l'environnement.- Novembre 1982.MINISTERE DE L'URBANISME; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; GERPA
CHAPUY (Pierre)		1982




 








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