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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 





NumTitreAuteurAnnée
La protection conventionnelle des espaces naturels. Droit Français et comparé de l'environnement. Septembre 1997. A - Rapport final.- 256 p. B - Annexes.- 288 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GIRAUDEL (Catherine)
1997
Environnement. Loi littoral et sites portuaires : un équilibre difficile.1996
Si réforme du statut des ports français il doit y avoir, autant qu'elle relève du bon sens et de l'efficacité. Plaidoyer de trois juristes portuaires confirmés.BAUX (M); BONNET (R); REZENTHEL (R)1996
Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France.BASTIANI (JP)1996
Current policies, strategies and aspects of environmental impact assessment in a transboundary context.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1996
Vers un service public européen.TETTINGER (PJ); GARRIDO FALLA (F); BAZEX (M)1996
Quel environnement au XXIème siècle ? Environnement, maîtrise du long terme et démocratie. Colloque international, 8-11 septembre 1996, Abbaye de Fontevraud, France. A - Résumés des communications en atelier (1 à 30).- 273 p. B - Synthèse des ateliers.- 92 p.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE D'EXPLORATIONS ET DE RECHERCHES MULTIDISCIPLINAIRES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SOCIETE; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES INGENIEURS DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS ET D'ANCIENS ELEVES DE l'ENGREF
THEYS (J); BERLIN (N); PREPOINT (S)
1996
Enjeux sociaux de la surveillance institutionnelle des stockages profonds de déchets radioactifs.CENTRE D'ETUDE SUR L'EVALUATION DE LA PROTECTION DANS LE DOMAINE NUCLEAIRE; MUTADIS CONSULTANTS
DELAIGUE (S); HERIARD DUBREUIL (G); SCHIEBER (C)
1996
Qu'est devenu l'environnement dans l'esprit des Français ? Sondage. 1845-1995 : les archives oubliées de l'environnement. 1995-2145 : soixante grands témoins imaginent le futur.ENVIRONNEMENT MAGAZINE
ALAS PUMARINO (E DE LAS); ALOISI DE LARDEREL (J); BAILLIE (A)
1995
Les implications d'un modèle de développement durable, appliqué à l'espace méditerranéen. Esquisse d'analyse de la littérature sur la problématique du développement durable. 1er mémoire. Février 1995.GROUPE D'ETUDE INTERNATIONAL SUR LES STRATEGIES TERRITORIALES ET L'ECONOMIE LOCALE
LOINGER (G)
1995