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Sujet : "COMMUNE"

 
 




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Les Européens face à la mondialisation. Sondage international, analyses qualitatives comparées.FONDATION POUR L'INNOVATION POLITIQUE; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
FABRY (E)		2007
ODistribution du ciment en Corse. Pratiques relevées par le Conseil de la concurrence - Décision n° 07-D-08 du 12 mars 2007. Supplément au Moniteur n° 5398 du 11 mai 2007.CONSEIL DE LA CONCURRENCE
2007
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
De nouveaux rivages.CONSERVATOIRE DU LITTORAL
LOPEZ (E)		2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
OLe développement durable : un concept planétaire au risque de dynamiques territoriales maghrébine et sahélienne (Maroc - Burkina Faso). Rapport final. Septembre 2007.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT D'URBANISME Paris; UNIVERSITE Paris XII; UNIVERSITE Paris X
PIERRE LOUIS (Liliane); PHILIFERT (Pascale); BIEHLER (Alexandra)		2007
OHandbook on estimation of external cost in the transport sector produced within the study Internalisation measures and policies for all external cost of transport (IMPACT).COMMISSION EUROPEENNE; POLOGNE Université de Gdansk; INFRAS Zurich
2007
OEurope's environment. The fourth assessment.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2007
Rapport annuel 2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2007




 








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