Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La réforme ferroviaire. Réglementation des marchés de transport de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Directive eau : un cadre en trompe l'oeil ?DROBENKO (B)2000
Avis n° 1 du CSSPF sur le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains, adopté en séance plénière le 8 mars 2000. - 5 p. Avis n° 2 sur le développement du fret ferroviaire adopté le 5 - 7 - 2000 . - 10 p. Avis n° 3 sur le "paquet ferroviaire" européen, adopté le 4 - 10 - 2000. - 7 p. Avis n° 4 sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil européens sur le service public de transport de voyageurs adopté le 15 - 11 - 2000. Avis n° 5 sur la répartition des capacités du réseau ferroviaire. - mai 2001. - 9 p. Avis n° 6 sur les schémas multimodaux de services collectifs de transport. - mai 2001. - 6 p.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
2000
Evaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. Affaire n° 1999-0059-01. Rapport au directeur de la DAEI.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHASSANDE (P)		2000
Les réseaux ferroviaires européens. A. - Analyse et conclusion. - 80 p. B. - Faits et commentaires. - 364 p.EUROSTAF
2000
Prise en compte de l'environnement dans la normalisation européenne des produits de construction.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT
2000
La réforme de la politique de l'eau.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BOUE (R); VANDEWEEGHE (F); MIQUEU (C)		2000
Services publics en réseau ; perspectives de concurrence et nouvelles régulations.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BERGOUGNOUX (J); BAUMSTARK (L); JESTIN FLEURY (N)		2000
Les DTA (Directives Territoriales d'Aménagement) ou le retour de l'Etat gendarme.1999
L'influence de la directive 91/440 et de celles qui lui sont associées sur les pays d'Europe.1999




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |