Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes conséquences de la crise économique sur les financements de projets. Quelles évolutions durables ? Rapport n° 007066-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DURANTHON (JP); WEYMULLER (B); WINTER (L)		2009
OGuide de l'achat public durable. Achat de produits, matériel et prestations de nettoyage.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2009
ORapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OPour une approche concertée des politiques énergétiques en Bretagne.REGION BRETAGNE Conseil économique et social régional
BRIERE (A); LE MENN (A)		2009
Ecoquartiers, secrets de fabrication. Analyse critique d'exemples européens.SOUAMI (T)2009
OApproche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes. Contribution à la décision publique.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
BIELSA (S); CHEVASSUS AU LOUIS (B); MARTIN (G)		2009
OProtéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain. Rapport CGEDD n° 005089-02CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALNY (P); BETH (O); VERLHAC (E)		2009
Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
Droit au logement, droit du logement. Rapport public 2009.CONSEIL D'ETAT
2009
OLes énergies renouvelables marines. Etude prospective à l'horizon 2030.INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
LACROIX (D); LAMBLIN (V); PAILLARD (M)		2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |