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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989
Les impôts et la politique fiscale.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction du personnel
CONRIE (JP); LEMAIRE (D)		1989
Harmonisation des taux de TVA : scénarios macroéconomiques.1989
Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)		1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
L'harmonisation des taux de TVA aura des effets limités sur la consommation.1989
La fiscalité des sociétés dans la CEE.TIRARD (JM)1989
L'Europe en marche. Guide pratique de l'Europe.PREMIER MINISTRE Service d'information et de diffusion; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1989
Les transporteurs néerlandais ne veulent pas de l'harmonisation fiscale.1988
Harmonisation et intégration tarifaire.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1988




 








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