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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La DATAR avalise le projet de taxe sur les poids lourds.		2003
		Les députés sont favorables aux projets du ministre des transports.		2003
		Carburant : trop de gazole tue le gazole.		2003
		L'efficacité du système de redevance suisse.		2003
		Ce qu'ils pensent d'une nouvelles redevance kilométrique.		2003
		Armateurs de France demande au Gouvernement d'appliquer rapidement les recommandations du rapport Richemont.	RICHEMONT (H DE)	2003
		Remboursement partiel de la TIPP : mode d'emploi.		2003
		Infrastructures : à qui profitera la redevance kilométrique ?		2003
		La gestion des tunnels alpins en Suisse.	RAPP (MH)	2003
		Vers un service européen de télépéage.		2003

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