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Sujet : "UNION EUROPEENNE"

 
 




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Union européenne : la politique des transports. Vers une mobilité durable.DECOSTER (F); VERSINI (F)2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
OIntégrer le développement durable dans les politiques de l'Union européenne. Rapport de situation 2009 sur la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable. COM (2009) 400 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
OIRU white paper on the future of commercial road transport in the European Union.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2009
Le concept de gouvernance.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
JOUMARD (R)		2009
Securing the promise of nanotechnologies. Towards transatlantic regulatory cooperation.LONDON SCHOOL OF ECONOMICS AND POLITICAL SCIENCE; ENVIRONMENTAL LAW INSTITUTE; CHATHAM HOUSE
BREGGIN (L); FALKNER (R); JASPERS (N)		2009
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
OPanorama of transport 1990-2006 - Edition 2009.EUROSTAT
2009
ORapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009




 








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