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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 





NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité transport. Chambardement pour 3 taxes !1998
Modélisation de la demande de carburant appliquée à l'Europe.ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE ET DES MOTEURS; UNIVERSITE DE BOURGOGNE
CHORAZENIEZ (S)
1998
Annales 1998.SNCF Direction de la stratégie
1998
Transport en Grande-Bretagne 1995-1998 - Mars 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
1998
La politique française des transports terrestres dans les Alpes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); BLANCHET (JD); GERARD (M)
1998
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)
1998
Développement local et politique d'aménagement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MENGIN (J)
1998
Aspects fiscaux du transport routier. Distorsions d'ordre fiscal et financier dans le transport de marchandises. Le cas du transport routier lourd France Suisse - Allemagne - Pays-Bas Rapport final mis à jour.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
PILLET (G)
1998
ODes redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Fiscalité. L'allègement de la taxe professionnelle.1997