Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Le citoyen, l'élu, l'expert - Pour une démarche pluraliste d'évaluation des politiques publiques. Septièmes journées françaises de l'évaluation.FOUQUET (A); JACOT (H)2007
Etudes économiques de l'OCDE. Union européenne.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
Les Européens face à la mondialisation. Sondage international, analyses qualitatives comparées.FONDATION POUR L'INNOVATION POLITIQUE; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
FABRY (E)		2007
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
OLe développement durable : un concept planétaire au risque de dynamiques territoriales maghrébine et sahélienne (Maroc - Burkina Faso). Rapport final. Septembre 2007.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT D'URBANISME Paris; UNIVERSITE Paris XII; UNIVERSITE Paris X
PIERRE LOUIS (Liliane); PHILIFERT (Pascale); BIEHLER (Alexandra)		2007
De nouveaux rivages.CONSERVATOIRE DU LITTORAL
LOPEZ (E)		2007
OComité des directeurs pour le développement urbain (CODIRDU) 1999-2006. Bilan et perspectives.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2007
La démocratie participative. Actes du colloque organisé le 21 octobre 2005 par le Centre de Droit constitutionnel de la Faculté de Droit de L'Université Jean Moulin - Lyon 3.UNIVERSITE Lyon
BENETULLIERE (S); BRAUD (X); BUSSON (B)		2007
OThe internalisation of external costs in transport. From the polluter pays to the cheapest cost avoider principle (CCAP).ALLEMAGNE Center for the study of law and economics; UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |