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Sujet : "CONCURRENCE ECONOMIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le problème posé par le mode de fonctionnement de la société Willi Betz.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
MOLL (M)		2000
Les contrats : un outil pour les autorités responsables des transports. Actes du séminaire, Rome, 23 novembre 2000.EUROPEAN METROPOLITAN TRANSPORT AUTHORITIES; ASSOCIATION DES AUTORITES RESPONSABLES DES TRANSPORTS DES METROPOLES EUROPEENNES
CRISTOBAL PINTO (C); DALBORD (B); DOBIAS (G)		2000
Regulation, market structure and performance in air passenger transportation.NICOLETTI (G); GONENC (R)2000
ORégulation des relations entre fournisseurs et distributeurs.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
REY (P); TIROLE (J); BUREAU (D)		2000
Protection des passagers aériens dans l'Union européenne ( Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil) Com (2000) 365 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Intelligence économique : utilisez toutes les ressources du droit !DU MANOIR DU JUAY (T)2000
Ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan.SENAT
2000
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.SENAT
HAENEL (H)		2000
L'économie française à l'aube du XXIème siècle.GUILLAUME (T)2000
Accès à la profession en Europe : de quoi expliquer le différentiel de compétitivité.1999




 








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