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Sujet : "COMMUNE"

 
 




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OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
United Kingdom energy white paper. Chapter 7 - Transport.GRANDE-BRETAGNE Department of transport
2007
Les fonds structurels européens 2007-2013.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
CHALLEAT (M); THOIN (M)		2007
Politiques de l'environnement. Quelles combinaisons d'instruments ?ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
OElaboration d'un schéma directeur d'accessibilité des services de transport départementaux. Guide méthodologique.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSEMBLEE DES DEPARTEMENTS DE FRANCE; ASSOCIATION DES DIRECTEURS DE SERVICES TECHNIQUES DEPARTEMENTAUX
2007
Achieving sustainable mobility. Everyday and leisure-time travel in the European Union.HOLDEN (E)2007
OA - Mise en œuvre de la conditionnalité des aides directes dans le cadre la PAC 2003. Approche par les coûts de production et de transaction.- 5 décembre 2007. (Implementing cross-compliance in the cap mid term review (2003). An approach of production costs and transaction costs). B - La conditionnalité environnementale des aides de la PAC 2003. Approche par les coûts de transaction. Le cas du Lauragais tarnais. Synthèse par Amélie PASCAL. Octobre 2006.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; LABORATOIRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE SUR L’ECONOMIE LES POLITIQUES ET LES SYSTEMES SOCIAUX; ECOLE NATIONALE DE FORMATION AGRONOMIQUE TOULOUSE AUZEVILLE; UNIVERSITE Toulouse
KEPHALIACOS (Charilaos); RIDIER (Aude); GOULARD (Françoise)		2007
ODistribution du ciment en Corse. Pratiques relevées par le Conseil de la concurrence - Décision n° 07-D-08 du 12 mars 2007. Supplément au Moniteur n° 5398 du 11 mai 2007.CONSEIL DE LA CONCURRENCE
2007
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
Les collectivités territoriales.VERPEAUX (M)2007




 








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