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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




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Les réformes des réseaux européens de chemins de fer au Royaume-uni, en Allemagne et en Italie.OBSERVATOIRE DU MARCHE INTERNATIONAL DE LA CONSTRUCTION
LOMAZZI (M)		1997
Une "relecture" de la transposition allemande de la directive 91/440.1996
Loi Pasqua. Directives territoriales d'aménagement.NISCOPEIN (P)1996
Infrastructure ferroviaire : les enjeux économiques de la directive communautaire. Document de travail n°94-2.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
PERBET (M)		1996
L'Europe : une chance pour la SNCF? (Rapport n°331).SENAT
ABOUT (N)		1996
Planification territoriale : le retour des aires métropolitaines.1995
Directive CE 91/440 : la SNCF prend le train de la concurrence.1995
Transposition de la directive UE 91/440 en Allemagne.HAFNER (P)1995
Transport ferroviaire. Libéralisation du chemin de fer. Transposition en France de la "91/440".1995
Etude monographique du marché intermodal français et européen. Annexes : 1 - agrément des conteneurs et caisses mobiles. 2 - gabarits ferroviaires. 3 - technique bimodale et combitrans. 4 - centres CNC. 5 - centres Novatrans. 6 - les business units d'Intercontainer. 7 - positions NST combinables. 8 - échanges rail route entre les différents pays européens en 1992. 9 - les sociétés de ferroutage européennes.'0 - directive 91/440 du 29-1-1991 relative au développement des chemins de fer communautaires.'1 - le règlement CEE 3578/92 du 7-12-92 (aides apportées aux transports ferroviaires, transport routier, voie navigable).'2 - directive 92/106 du 7-5-92 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises.'3 - liste des axes pilotes.'4 - investissements nécessaires pour réaliser la première phase du réseau communautaire rail route.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
CHANSON (P)		1994




 








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