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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Infrastructures : le "denier du culte" ? Pour alimenter un fonds spécifique, les "sages" du groupe Smit-Kroes proposent la perception d'un Ecu-cent par unité d'énergie consommée.		1991
		Vers une stratégie européenne des transports. A - Réflexions présentées par E. Pisani.- 31 p. B - Table ronde sur le rapport Pisani.	PISANI (E)	1991
		Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur la politique communautaire en matière de transport terrestres de marchandises.	ASSEMBLEE NATIONALE LEFORT (JC)	1991
		Vers une taxation minimale des poids lourds ?		1990
		Michel Delebarre, au 45ème congrés de la FNTR : "de grâce ! pas de défaitisme".		1990
		Conseil National des Transports, fiscalité, prix du pétrole et financement des infrastructures.		1990
		Interview de René Petit, Président de la FNTR : "du baril à 40 dollars comme électrochoc salutaire".		1990
		L'Allemagne se révèle être le pays qui taxe le plus ses transporteurs !		1990
		Après la suspension de la taxe allemande.		1990
		La route rapporte 130 milliards à l'Etat.		1990

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