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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




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Législation communautaire en matière d'environnement. vol.1 - Politique générale. vol.2 - Air. vol.3 - Produits chimiques, risques industriels et biotechnologiques. vol.4 - Nature. vol.5 - Bruit. vol.6 - Déchets. vol.7 - Eau.COMMISSION EUROPEENNE
1993
La Communauté européenne face à la pollution atmosphérique.AUBIN (A)1993
Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.Communication de la Commission au onseil et au Parlement européen et au Comité économique et social.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Les droits à polluer aux Etats-Unis. Les marchés de droits ont peu été expérimentés et sont nés d'assouplissements de la réglementation.GASTALDO (S)1992
Environnement : le temps de la précaution.BLINDER (AS); CHAUMET (F); COMBY (JY)1992
Environnement, convaincre pour gagner.1992
Application des principes de l'évaluation de l'impact sur l'environnement aux politiques, plans et programmes.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1992
Les conflits verts. La dégradation de l'environnement, source de tensions majeures.GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA PAIX ET LA SECURITE
SCHMITZ (M)		1992
Environnement et développement.ARIZPE (L); BENACHENHOU (A); CORRADO (M)1992
Le droit international de l'environnement.KISS (A)1992




 








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