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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Commissionnaires de transport. Conditions de la FFOCT.1994
Consortia maritimes. Le règlement CEE pourrait être publié en juin.1994
Conférence maritime et concurrence entre les ports dans le contexte communautaire.1994
Le recours à un commissionnaire de transport. Il est fréquent que le chargeur s'adresse à un spécialiste pour organiser tout ou partie des opérations de déplacement, en lui laissant carte blanche sur le choix des voies et des moyens.1994
Réglementation : les nouveautés fiscales 1994. Il n'y a pas que la loi de finances. La législation européenne nous réserve également quelques surprises.1994
Vol camionné. Quelles responsabilités ?1994
Social : l'Inspection du travail des transports. Un corps de contrôle bien à vous avec des agents spécialisés pour nous sanctionner mais aussi nous conseiller. Passons l'inspection en revue.1994
La prévention du risque "alcool au volant" dans un pays producteur de vin. 1960-1990. Un bilan multi-critères de sa mise en application.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
JAYET (MC)		1994
La sécurité du transport par mer des marchandises dangereuses et polluantes.ITALIE Université de Naples; PARLEMENT EUROPEEN
PIODI (F); FERNANDEZ (J)		1994
L'intégration des taxis dans les services publics de transport urbain. Recensement au 1-3-94 et intégration aux réseaux de transport collectif urbain.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1994




 








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