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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




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Mobilité dans un environnement durable. Congrès international francophone. Versailles 28-30 janvier 1997.ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
ORFEUIL (JP); POULIT (J); FOUCHIER (V)		1997
Projet de consultation concernant l'application de l'article constitutionnel sur la protection des Alpes et projet d'une loi fédérale sur une taxe concernant le transport routier de marchandises à travers les Alpes (loi sur une taxe concernant le transit alpin LTTA).SUISSE
1997
OGroupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. A - Synthèse et rapport - 101 p. B - Premier avis sur le "Livre vert" - 2 avril 1996 - 14 p. Contribution française - documents transmis à la Commission européenne le 9 mai 1996.- 13 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)		1997
Prospective Energie - Transport à l'horizon 2010-2020.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
ORFEUIL (JP)		1997
Enquête fiscale de l'IRU dans les pays d'Europe centrale et orientale.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1997
Activités de la conférence. 41ème rapport annuel. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1994. - 295 p. 42 ème rapport annuel. Activités de la conférence. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1995.' - Rapport sur les acquis et les nouveaux défis dans les transports de personnes à mobilité réduite. 2 - Rapport sur l'étude générale des progrès réalisés dans l'amélioration de l'accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite. 3 - Rapport sur le transport combiné. 4 - Rapport sur les mesures nationales pour le développement du transport combiné. 5 - Rapport sur l'intégration des opérateurs des pays d'Europe centrale et orientale aux marchés européens du transport. 6 - Rapport sur les chemins de fer. 7 - Rapport sur le développement des transports ferroviaires internationaux. 8 - Rapport sur la restructuration des entreprises ferroviaires. 9 - Rapport sur le séminaire ""Des chemins de fer pour quoi faire ?""'0 - Rapport sur l'interopérabilité dans le domaine ferroviaire.'1 - Rapport sur le dialogue avec les constructeurs de véhicules. - 282 p. 43ème rapport annuel. Activités de la Conférence. Documents approuvés par le Conseil des Ministres des transports en 1996.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
Federal, state and local transportation. Financial statistics. Fiscal years 1982-1994.ETATS-UNIS Department of transportation Bureau of transportation Statistics
1997
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi. - Rapport, première partie.- 264 p. - Deuxième partie et auditions.- 606 p.ASSEMBLEE NATIONALE
FUCHS (G); PAUL (D)		1997
Le transport routier de marchandises et les transitaires en Slovénie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
HENRY (JS)		1997
Coûts des déplacements en Ile-de-France. Eléments pour une politique d'investissement et de tarification : - Volume 1 - Rapport.- 88 p. - Volume 2 - Annexes.- 191 p.RATP
1997




 








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