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Sujet : "BILAN"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur les comptes et la gestion de la compagnie nationale Air France pour les exercices 1968, 1970 et 1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1973
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome de Rouen pour les exercices de 1968 à 1972.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1973
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome du Havre pour les exercices 1968 à 1971. (3 fascicules en 1)COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport sur les comptes et la gestion des lignes aériennes intérieures Air Inter pour les exercices 1970 et 1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Messageries Maritimes pour les exercices : 1963 à 1967, 1964 à 1965, 1966 à 1967, 1968-1969-1970-1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport particulier sur la liquidation des sommes dues par l'Etat à la Compagnie Générale Transatlantique pour les exercices : 1963-1964-1965, 1966. - 1967, 1966-1967, 1967-1968-1969, 1970-1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome de Marseille pour les exercices 1971 à 1975. Exercice 1966 Exercice 1967, 1968-1969-1970.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1971
Les perspectives de développement de la politique commune des transports.BODSON (V)1970
Rapport particulier sur les comptes et la gestion du Commissariat à l'énergie atomique pour les exercices 1968 et 1969. 6 fasc.COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DES ENTREPRISES PUBLIQUES Section de l'énergie
1970
Rapport sur les comptes et la gestion des lignes aériennes intérieures Air Inter pour les exercices 1967 -1968 et 1969.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1970




 








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