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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les collectivités territoriales.VERPEAUX (M)2007
OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007
OLife and energy. Innovative solutions for sustainable and efficient energy in Europe.COMMISSION EUROPEENNE
2007
L'intérêt européen. Réussir le défi de la mondialisation. Communication au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
2007
L'agriculture. Nouveaux défis. Edition 2007.INSEE; CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES ET D'INFORMATIONS INTERNATIONALES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)		2007
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007




 








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