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Sujet : "ACCES A LA PROFESSION"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)
1997
Le transport routier de marchandises. Fonctionnement et dysfonctionnements.BERNADET (M)1997
Enquête. Rhône-Alpes priorité au dialogue. Un guide de bonne pratique. L'union sacrée entre la route, le fer et l'eau. Réformer l'accord du 23 novembre. Le contrat de progrès, source de litiges. Une position stratégique.1996
Réforme des taxis. Suite et fin.1996
Régulation du mode routier. Réflexions sur l'entrée/sortie dans la profession.1996
Accès à la profession. Le transporteur "communautaire".1996
RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996RODIERE (R); MERCADAL (B)1996
Le transport en Europe Centrale et Orientale. Intégration mode d'emploi.1995
Navigation fluviale. Une rallonge pour le déchirage. Accès à la profession de courtier.1995
Accès à la profession. Vers un système européen uniforme ?1995

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