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Sujet : "ACCES A LA PROFESSION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.	INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)	1997
		La politique communautaire du transport aérien.	ESPEROU (R); SUBREMON (A)	1997
		Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS	1997
		Enquête. Rhône-Alpes priorité au dialogue. Un guide de bonne pratique. L'union sacrée entre la route, le fer et l'eau. Réformer l'accord du 23 novembre. Le contrat de progrès, source de litiges. Une position stratégique.		1996
		Réforme des taxis. Suite et fin.		1996
		Régulation du mode routier. Réflexions sur l'entrée/sortie dans la profession.		1996
		Accès à la profession. Le transporteur "communautaire".		1996
		RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996	RODIERE (R); MERCADAL (B)	1996
		Le transport en Europe Centrale et Orientale. Intégration mode d'emploi.		1995
		Navigation fluviale. Une rallonge pour le déchirage. Accès à la profession de courtier.		1995

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