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Sujet : "BONUS MALUS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Développement durable. Plan climat 2004 et bonus-malus CO2, un souhaitable retour de la fiscalité automobile.	GASTAUD (A)	2004
		Horizon 2010 pour la qualité de service. Les entreprises de transport innovent. Photographie de situations locales. Annexe : qualité de service, qualité de ville : un contrat pour la relance du transport public ( novembre 1997).	UNION DES TRANSPORTS PUBLICS	2001
		A - AGIRA, AGSAA Etude sur l'utilisation de l'automobile par les ménages français 1985. Evolution de 1975 à 1985. Etude descriptive des voitures des conducteurs et des ménages en fonction du kilométrage annuel 1987. B - APSAD. - POLLET (R). Etude du marché de l'automobile. Tome 2 - Description des conducteurs et des ménages. Sécurité routière.	APSAD; ASSOCIATION POUR LA GESTION DES INFORMATIONS SUR LE RISQUE AUTOMOBILE; ASSOCIATION GENERALE DES SOCIETES D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS LOISEL (A)	1993
		Le dérapage du bonus-malus.		1991

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