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Sujet : "CONTRAT DE PLAN"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransports et changements climatiques. Un carrefour à haut risque.RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE; FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; FUBICY
ALESSIO (L); DEVISSE (JS); LOUCHARD (O)		2004
ODécentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan Etat-régions. Avis du CES du 23 juin 2004.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VANDEWEEGHE (F)		2004
Eléments pour une réforme des contrats de plan Etat - régions.ASSEMBLEE NATIONALE
GISCARD D'ESTAING (V); LE NAY (J)		2004
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)		2004
Contrats de plan : le désengagement de l'Etat continue.2003
La logistique, en passant par la Lorraine.LEHU (JM)2003
Budget transport ou budget du transport ferroviaire ?2003
Des omnibus aux TER (1949-2002).EMANGARD (PH); COLLARDEY (B); ZEMBRI (P)2003
La métamorphose de Paris en dix points d'action. ' - Couloirs de bus : un progrès certain. 2 - Fermeture des voies sur berge : une rêve accessible. 3 - tramway des Maréchaux sud : en très bonne voie. 4 - Stationnement : décentraliser la gestion des PV. 5 - Livraison : tout reste à faire. 6 - Quartiers verts : les leçons d'une première expérience. 7 - Itinéraires cyclables : chercher la cohérence. 8 - Espaces civilisés : de grandes ambitions. 9 - Le plan de déplacements de Paris : une structure légale pour les projets. '0 - Couverture du périphérique : à très long terme.2003




 








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